Quel bonus pour les conducteurs occasionnels ?

Conducteurs occasionnels : bonus-malus, garanties, exclusions

Le conducteur occasionnel est un cas d’espèce pour le calcul du bonus-malus aussi appelé CRM automobile (coefficient de réduction-majoration) en cas de sinistre. Pour vous aider, nous allons vous fournir les différentes informations sur le fonctionnement du bonus-malus d’une assurance auto, et cela, dans différents cas de figure, notamment en tant que conducteur occasionnel.

Pour la grande majorité des assureurs, les conducteurs occasionnels sont des titulaires du permis qui peuvent se servir d’une voiture assurée de manière exceptionnelle.

Quelle est la différence entre un conducteur occasionnel et un conducteur secondaire ?

Pour une compagnie d’assurance, le conducteur occasionnel ainsi que le conducteur secondaire ne sont pas la même chose !

Un conducteur secondaire est mentionné sur la police d’assurance automobile en tant que second utilisateur du véhicule. Il profite donc de la même protection que l’assuré principal. Le conducteur secondaire est souvent le conjoint du propriétaire du véhicule. Sinon cela peut aussi être l’enfant majeur ayant eu son permis de conduire.

Le conducteur temporaire est un conducteur qui n’est pas inscrit sur le contrat d’assurance auto. Ce conducteur temporaire peut être une personne à qui le conducteur principal à fait le prêt « exceptionnel » de son auto.

Les conducteurs occasionnels comprennent un ami, un membre de la famille, un collègue de travail ou une personne passagère à qui vous confiez le volant de votre véhicule en cas de fatigue lors d’un long trajet, mais également un jeune conducteur. Une personne titulaire d’un permis de conduire valide qui n’est pas inscrite sur une police d’assurance automobile n’a pas le statut de conducteur secondaire, mais le statut de conducteur occasionnel.

Les informations à connaître au niveau du contrat d’assurance auto

Est-ce que la prime au niveau de mon contrat d’assurance auto peut évoluer ?

Déclarer un conducteur secondaire à votre assureur ne modifie pas votre prime d’assurance automobile, sauf s’il s’agit d’un jeune conducteur. Dans ce cas, déclarer un jeune permis comme second conducteur, (notamment en raison de son manque d’expérience), constitue un profil à risques pour votre compagnie d’assurance et cela peut entraîner une surprime, c’est-à-dire une majoration du prix de vos cotisations. En cas d’accrochage, le conducteur occasionnel sera soumis à la franchise la plus élevée s’il est responsable de l’accident, mais pas le conducteur secondaire.

Quelles sont mes garanties en cas d’accident ?

Un conducteur secondaire doit toujours être déclaré chez votre assureur, ainsi il profite de la même couverture que l’assuré principal.

Dans le cas d’un prêt de votre véhicule à un conducteur non mentionné sur votre contrat : si ce dernier est l’auteur d’un sinistre, au volant de votre véhicule, seule la garantie responsabilité civile s’applique. La garantie responsabilité civile est donc la couverture des dommages corporels et matériels causés à un tiers. À titre d’information, l’assurance au tiers ne prend pas en charge les éventuels dégâts matériels ou blessures physiques de l’assuré.

Qu’en est-il du coefficient bonus-malus, du conducteur occasionnel ?

Vous faites le prêt de votre voiture à un conducteur, à titre exceptionnel. Le contrat d’assurance auto ne mentionne pas ce conducteur. Alors, les garanties et le coefficient bonus-malus, ne le concerne pas peu importe la situation. Si le conducteur occasionnel cause un accident, le conducteur principal, titulaire du contrat d’assurance auto, reste l’unique responsable. Le malus s’ajoute pour le souscripteur principal du contrat.

Le conducteur occasionnel doit utiliser votre voiture uniquement à titre exceptionnel. Si le contrat d’assurance auto ne mentionne pas son nom, il ne peut pas bénéficier des garanties du conducteur principal. Il ne profitera pas notamment du bonus, car le bonus se recalcule chaque année.

Les exclusions de garanties

Il n’y a pas de couverture des dommages si :

• le conducteur occasionnel n’a pas de permis de conduire. L’explication est simple : cela relève d’une fraude
• le conducteur, à date de l’accident, n’a pas atteint l’âge exigé par la législation pour la conduite du véhicule impliqué.

Cette exclusion de garantie ne s’applique pas ces situations :

• La voiture est conduite à l’insu du conducteur principal du véhicule par un enfant mineur dont l’assuré principal du contrat d’assurance auto est civilement responsable.
• Pendant trente jours, si le sinistre résulte du vol du véhicule.
• Si le conducteur, âgé de plus de seize ans, utilise le véhicule dans le cadre de l’Apprentissage.

Pour résumer, prêter sa voiture engage le propriétaire en termes d’assurance auto. Que ce soit pour les amendes et autres contraventions, le retrait de points pour infraction au code de la route ou les conséquences d’un sinistre automobile, car l’assuré doit en assumer les conséquences.

Tous les contrats d’assurances ne se valent pas. Il s’agit de vérifier les clauses des contrats que vous avez souscrits avant d’accepter de prêter votre véhicule. À titre d’information, pensez aussi à faire des demandes de devis en ligne afin de pouvoir comparer les différents  contrats d’assurances. Les devis vous permettront de choisir le meilleur contrat d’assurance auto, jeune, moto, scooter… au meilleur prix !